Les supports des présentations des webinaires des 30 et 31 mai 2024 sont maintenant accessibles à [cliquer ici]. Pour consulter l'enregistrement vidéo [cliquer ici].
|
DÉCISION N° 2023-02/DCE/DDG Décision n° 2023-02/DCE/DDG du 9 juin 2023 Relative à l'introduction et au traitement des dossiers de saisine de la Délégation au Contrôle et à l'Éthique dans l'Enseignement supérieur Voir la décision |
|
|
Règlement intérieur DCE Règlement intérieur de la Délégation au Contrôle et à l'Éthique dans l'Enseignement supérieur. Voir le document |
|
|
Politique de prévention et de gestion des conflits Politique de prévention et de gestion des conflits d'intérêts de la Délégation au Contrôle et à l'Éthique dans l'Enseignement Supérieur. Voir le document |
|
|
Charte de la DCE Charte de la Délégation au Contrôle et à l'Éthique dans l'Enseignement supérieur. Voir le document |